INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3265803
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
Présentation de la marque INTELLIGENT FUEL SYSTEMS
Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTELLIGENT FUEL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 897 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque INTELLIGENT FUEL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 428897508
LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Inscription le 19 février 2004 - retrait partiel n°387233 - Publication au BOPI 2004-02-19
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537758 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22
Inscription le 26 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609540 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26
Inscription le 26 septembre 2013 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°609541 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26
Errata sur les renouvellements - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Appareils et instruments de contrôle et de régulation automatisée pour réservoirs, tubulures, clapets, boîtiers, filtres et modules de pompage ainsi que pour le remplissage, le stockage et l'alimentation en carburant. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées essentiellement en matières plastiques pour véhicules à savoir : système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, tels que réservoirs, bouchons de réservoirs et tubulures, clapets, filtres relatifs aux réservoirs. Produits essentiellement en matières plastiques mi-ouvrées pour la fabrication de réservoirs, tubulures, clapets, boîtiers, filtres, modules de pompage et bouchons de réservoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INTELLIGENT FUEL SYSTEMS"
